Règlements Internes

*Note : Afin d ‘alléger la lecture du texte qui suit, le masculin sera utilisé à chaque fois que les deux genres peuvent être employés.*

Les membres du C.P.A. Sainte-Marie

1.1	Devient membre patineur du CPA Sainte-Marie quiconque paie son inscription selon les modalités prévues sur le formulaire d’inscription sous réserve des points qui suivent.

1.2	Les modalités inscrites sur le formulaire d’inscription sont adoptées par le Comité Directeur du CPA Sainte-Marie.

1.3	Le Comité Directeur peut fixer un nombre maximal de patineurs par programme afin de permettre un exercice sécuritaire de la discipline en consensus avec les règles de Patinage Québec et de Patinage Canada.

1.4	Pour fixer ce nombre maximal, le Comité Directeur tiendra compte de la disponibilité des entraîneurs, du nombre d’assistants de programme disponibles ainsi que de l’accessibilité de la surface de glace.

1.5	Advenant que le nombre d’inscriptions dépasse ce nombre maximal, la priorité, par programme, ira aux patineurs inscrits l’année antérieure sauf pour le Patinage plus. (Voir Art. 1.6)

1.6	Pour les nouveaux patineurs et le Patinage plus, la priorité, par programme, sera accordée aux patineurs selon la date d’ancienneté d’inscription. Advenant une égalité, la priorité ira aux résidants du territoire de Ville Sainte-Marie.

1.7	Les frais d’inscription au CPA Sainte-Marie comprennent les frais d’inscription de Patinage Canada. Ainsi, tous les patineurs du CPA Sainte-Marie sont membres de cet organisme.

1.8	Le CPA Sainte-Marie défraie les coûts d’inscription auprès de l'organisme mentionné au point 1.7 pour les membres du Comité Directeur.

1.9	Les membres du CPA Sainte-Marie doivent participer aux activités de financement du club.

Les programmes et les catégories

2.1	Le CPA de Sainte-Marie offre quatre programmes : Compétitif, STAR, Patinage Plus et Patinage synchronisé.

2.2	Les programmes Compétitif et STAR se subdivisent en groupe.

2.3	La répartition des patineurs entre les groupes est faite par les entraineurs et est entérinée par le Comité Directeur au début de chaque saison, dans le but de permettre une pratique sécuritaire de la discipline en tenant compte des critères d’âge, d’expérience et de niveau des patineurs.

2.4

Chaque patineur fera partie d’un seul groupe. Cependant, sur permission du Comité Directeur, un patineur pourra participer aux séances de plus d’un groupe. Le parent devra accepter de payer un supplément. Le montant de ce supplément sera fixé par le Comité Directeur en fonction de la demande du patineur.

2.5

Pour les cours privés et semi-privés, le choix de l’entraîneur est fait par les parents. Ces derniers ont la responsabilité de contacter les éventuels entraîneurs pour vérifier leur intérêt et disponibilité. De plus, le CPA Sainte-Marie se réserve le droit d’intervenir pour limiter le nombre de patineurs inscrits au privé et semiprivés ou le nombre de groupes.

2.6	Le CPA Sainte-Marie peut aussi offrir des cours adaptés pour les patineurs en vue de leur intégration à la discipline du hockey ou de la ringuette.

L’horaire

3.1	L’horaire est disponible sur le site internet du CPA. Il sera aussi envoyé à tous les membres et entraineurs.

3.2	L’horaire doit être respecté par les patineurs et les entraîneurs.

3.3

Les patineurs du groupe Patinage plus pourraient avoir droit à une période supplémentaire en vue d’une transition vers le privé et semi-privé. Les patineurs du programme Patinage Plus doivent être accompagnés d’un assistant de programme et/ou d’un entraineur. Il est de la responsabilité des parents de retenir les services et d’en assumer les frais s’il y a lieu.

3.4	Lors des congés scolaires dus à la météo, les heures additionnelles sont réservées aux patineurs des programmes Compétitif, STAR et patinage synchronisé.

3.5	Pour les heures supplémentaires lors des congés prévus au calendrier scolaire, le Comité Directeur devra statuer pour savoir à quel(s) groupe(s) de patineurs elles s’adressent.

3.6	Lors d’une absence d’un patineur du programme Compétitif ou STAR ou Patinage synchronisé, il est de sa responsabilité d’en informer son entraîneur. Le patineur pourrait devoir défrayer tous les frais supplémentaires qui s’y ajoutent.

3.7

Les absences répétées d’un patineur du programme Patinage Plus pourront entraîner son expulsion, sans remboursement, du CPA Sainte-Marie par le Comité Directeur. Pour prendre cette décision, un entraîneur du programme Patinage Plus devra avoir exprimer un avis à l’effet que ces absences empêchent le patineur d’avoir une progression normale et nuisent au groupe d’appartenance.

Spectacle de fin d'année

4.1	Pour les pratiques préparatoires au spectacle, le Comité Directeur décidera d’un horaire spécial. Le Comité Directeur peut déléguer ce pouvoir à un sous-comité.

4.2	La participation de chacun des patineurs est obligatoire à chacune de ces pratiques préparatoires, à moins d’une entente spéciale avec le ou les responsable(s) du spectacle.

4.3	Le non-respect du point 4.2 par un patineur peut compromettre sa participation au spectacle annuel. La décision appartient au responsable(s) du spectacle.

4.4

Pour le spectacle de fin d’année, la présentation d’un solo sera accordée selon les conditions suivantes : 

Le patineur doit avoir participer à un minimum de 3 compétitions entre le 1er août et le 30 avril.
Des solos seront automatiquement accordés aux patineurs suivants :
- Le patineur doit avoir participer à un minimum de 3 compétitions entre le 1er août et le 30 avril.
- Les patineurs des catégories Juvénile, Pré-novice, Novice lors de leur première année dans cette catégorie.
- Les patineurs des catégories Star 6 Star 8, Star 10 lors de leur première année dans cette catégorie.
- Les patineurs ayant gagné une médaille lors d’une compétition provinciale.
- Les patineurs qui atteindront l’âge de 16 ans au 30 septembre de l’année en cours.
- Pour les patineurs des catégories Star 2, Star 3 et Star 4, 3 participations aux solos partagés seront accordées selon le cumul de point suivant :
  - Ruban or 6 points
  - Ruban argent 3 points
  - Ruban bronze 1 point

4.5

Des solos pourront aussi être accordés selon le cumul de points pour les catégories suivantes STAR 5, STAR 6, STAR 8, STAR 10, Relève, Sans limites, Pré-juvénile, Juvénile, Pré-Novice, Novice. Le Comité Directeur, en consensus avec les responsables du spectacle, décidera du nombre de solos supplémentaires. Le Comité Directeur se réserve le droit d’appliquer des mesures particulières dans des situations exceptionnelles. Si le système du cumul de points est utilisé les points seront calculés comme suit :

Une compétition régionale donnera 3 points et une compétition provinciale 5 points.
Les points seront calculés sur les 5 meilleures compétitions en style libre.
Des points seront calculés pour les positions suivantes :

1 ère position : 4 points
2 e position : 3 points
3 e position : 2 points
4e position : 1 point

Les compétitions dans les catégories STAR 7 et STAR 9 pratiqués seuls ne donnent pas accès au cumul des points pour les solos.
Dans les catégories combinées, STAR 7 à 10, seul le meilleur pointage des deux programmes sera considéré dans le cumul des points. À condition que le patineur pratique un solo dans une catégorie STAR 8 ou STAR 10.

Règles de vie

Le Comité directeur du CPA Ste-Marie instaure des règles de vie internes. Ces règles de vie s’adressent aux patineurs, aux parents, aux entraîneurs et aux administrateurs. Les principaux objectifs de ces règles de vie sont :

Assurer un bon déroulement lors des séances de cours.
Favoriser les liens et la bonne entente entre tous les membres, (patineurs, entraîneurs, parents et les représentants du Comité directeur).
Favoriser la réussite des patineurs.
Favoriser la progression des patineurs au cours de l’année.
Avoir un environnement sain.

Comportement

5.1	Toute forme de non-respect envers un membre de l’organisation, un entraineur et/ou un patineur ne sera toléré.

5.2	Les paroles et gestes d’arrogance et/ou de vulgarité sont interdits.

5.3	Toute forme de harcèlement et de menace est prohibée.

5.4	Toute forme de violence verbale, physique et/ou psychologique est interdite.

Les patineurs

Les règles de vie du patineur sont regroupées en trois sujets : comportement, fonctionnement et habillement.

5.5	Ne pas déranger les autres patineurs lors des entraînements.

5.6	Chaque patineur doit respecter sa propre progression ainsi que la progression des autres patineurs.

5.7	Lors des entraînements, le patineur doit demeurer en tout temps sur la glace, sauf avec l’autorisation de son entraîneur.

5.8	Le patineur doit garder son environnement propre. Pour ce faire, il est interdit de déposer sur la bande toute nourriture ou breuvage. Seules les bouteilles Page 6 sur 9 de plastique de breuvage sont autorisées et elles devront être déposées dans un endroit sécuritaire.

5.9	Il est interdit pour toute personne de patiner en mâchant de la gomme, en mangeant ou en buvant.

5.10	Il est interdit pour les patineurs de rester immobiles sur la patinoire afin de se rassembler dans le but de discuter et de perdre son temps.

5.11	Toutes bousculades sur la patinoire, près des entrées et des sorties ou dans les chambres sont interdites.

Fonctionnement

5.12	Les patineurs doivent être ponctuels, habillés et prêts au début du cours.

5.13	Toute personne sur la glace doit être membre en règle de Patinage Canada. Le CPA Sainte-Marie pourra accueillir des patineurs de l’extérieur à condition qu’ils paient un frais au CPA Sainte-Marie.

5.14	Après une chute, un patineur doit se relever dès que possible.

5.15	À la fin de chaque séance, les patineurs doivent quitter la glace rapidement en prenant soin de récupérer leurs objets personnels.

5.16

L’ordre de passage de la musique respecte le principe établi par les entraineurs. Toutefois, toute demande faite par un entraîneur est traitée en priorité si le patineur est en cours. L’entraîneur doit se présenter lui-même au cubicule de la musique. Entre entraîneurs, le même principe du premier arrivé, premier servi est appliqué.

5.17	Lorsque le tour d’un patineur est arrivé pour obtenir sa musique, si le patineur est absent de la patinoire, il perd simplement son tour et devra refaire une demande

Habillement

5.18	Toute personne sur la glace doit porter des patins.

5.19	Le port du jeans est interdit sur la patinoire. La tenue de sport doit être appropriée et sécuritaire. Les cheveux doivent être attachés pour ne pas nuire à la visibilité.

5.20	Le port de bijoux susceptibles de tomber ou d’être accrochés est interdit sur la patinoire.

5.21	Le port de gants est obligatoire sur la patinoire sauf lors de tests, de compétition, de démonstration, du spectacle ou patinage synchronisé.

5.22	Le port du casque est obligatoire pour les patineurs n'ayant pas l'Étape 5 réussie.

Les Accompagnateurs

Les règles de vie des accompagnateurs sont regroupées en quatre sujets : général, Patinage Plus, Patinage STAR, Compétitif et Patinage Synchronisé.

Général

6.1	Chaque parent se doit de prendre connaissance des règles de vie.

6.2	La présence d’un parent dans la zone du banc des joueurs est interdite.

6.3	Dès qu’un enfant est apte à mettre seul ses patins, la présence des accompagnateurs dans les chambres est interdite.

6.4	Les informations à communiquer aux parents des patineurs sont transmises par courriel et/ou médias sociaux. Il est de la responsabilité des parents de consulter régulièrement ceux-ci et d’y répondre le cas échéant.

Programme Patinage Plus

6.5	La présence d’un accompagnateur est obligatoire pour toute la durée du cours.

6.6	Tout questionnement sur le fonctionnement doit se faire auprès d’un membre du Comité Directeur. Cependant, l’entraîneur responsable peut communiquer directement avec les parents d’un patineur pour discuter des habilités du patineur.

6.7

Le Comité Directeur en début d’année, tient une rencontre d’information à l’intention des parents des patineurs. Cette rencontre, qui peut être tenue sous différentes formes, permet aux parents de recevoir de l’information sur le programme, sur les règles de vie et de connaître les noms et les rôles des membres du C.A. Si cette rencontre a lieu en présentiel, elle aura lieu pendant les heures d’une séance de cours.

Manquements aux règles de vie

7.1

Un manquement grave aux règles de vie énoncées au point 6 entraînera les sanctions suivantes :

1 er manquement : Avertissement verbal
2 e manquement : Avertissement écrit
3 e manquement : Rencontre avec au moins 2 membres du Comité Directeur, en présence d'un parent, s'il y a lieu
4 e manquement : Suspension ou renvoi, selon la gravité

Les entraîneurs

8.1	Tous les entraîneurs sont assujettis aux présents règlements.

8.2	Une liste des entraîneurs reconnus par le CPA Sainte-Marie pour la prochaine saison doit être affichée sur le site internet du CPA Sainte-Marie.

8.3	Le Comité Directeur peut reconnaître un nouvel entraîneur à tout moment sur simple résolution.

8.4	Le parent a le libre choix de l’entraîneur parmi ceux reconnus par le Comité Directeur.

8.5	Si un entraîneur du programme Patinage Plus doit s’absenter, il doit aviser le responsable du programme Patinage Plus au sein du Comité Directeur.

8.6	Les entraîneurs qui désirent faire partie du Programme Patinage Plus doivent manifester leur intérêt.

8.7	Le Comité Directeur choisit les entraîneurs responsables du Programme Patinage Plus et les entraîneurs responsables du spectacle et un contrat sera signé.

Les assistants de programme

9.1	Les assistants de programme sont choisis par le Comité Directeur et les entraîneurs responsables du programme Patinage Plus, parmi les patineurs du CPA Sainte-Marie.

9.2	S’il en manque, le Comité Directeur pourra, exceptionnellement, faire appel à d’anciens patineurs et/ou d’autres personnes.

9.3	Les assistants de programme sont bénévoles. Le CPA Sainte-Marie peut les récompenser en conformité avec le Règlement officiel de Patinage Canada.

9.4	Les assistants de programme sont sous la supervision de l’entraîneur ou des entraîneurs responsables du programme Patinage Plus.

10.

Le remboursement de frais

10.1	Les membres du Comité Directeur qui doivent se déplacer pour représenter le CPA Sainte-Marie ont droit à un remboursement de frais de déplacement.

10.2	Le CPA Sainte-Marie rembourse un maximum de 0,52 $ du kilomètre parcouru.

10.3

Le membre doit faire une demande de remboursement écrite via le formulaire de dépense. Cette demande doit minimalement comprendre le nombre de kilomètres parcourus, la destination ainsi que la raison du déplacement. Toute demande doit être approuvée par le Comité Directeur en réunion ordinaire ou extraordinaire ou par vote électronique.

10.4	Tout membre qui engage des dépenses à la demande du Comité Directeur ou du Comité du spectacle peut se faire rembourser ces dépenses sur présentation d’une preuve de paiement de l’année en cours.

11.

Mise en vigueur et amendement

11.1	Le présent règlement entre en vigueur dès son adoption par le Comité Directeur.

11.2	Le présent règlement devra être entériné par l’Assemblée générale annuelle qui suivra sa mise en vigueur.

11.3	Le Comité Directeur pourra modifier ce règlement sur majorité simple. Cette modification entrera en vigueur dès son adoption mais devra être entérinée par l’Assemblée générale suivante.

Il est proposé par _____________________________________ que les présents règlements soient adoptés par le Club de patinage artistique de Sainte-Marie tels que présentés. Adoptés le 20 octobre 2022 lors de l’Assemblée générale annuelle.

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